- ven. oct. 07, 2011 12:46 pm
#215841
L'ensemble du site et du forum est protégé par un copyright déposé chez copyright.com et mis à jour régulièrement ainsi que l'ensemble des documents contenus sur le site et le forum. http://www.copyrightdepot.com/rep74/00038612.htm actualisé par http://www.copyrightdepot.com/cd23/00050025.htm
Ce qui veut dire qu'il est formellement interdit de copier quoi que ce soit du site et du forum sans l'accord du CA en totalité ou en partie.
L'ensemble du contenu du site et du forum est la propriété entière de Scoliose et Partage.
Ceci est llégale et toute personne commettant une copie sans notre accord risque des sanctions pénales
Ce qui veut dire qu'il est formellement interdit de copier quoi que ce soit du site et du forum sans l'accord du CA en totalité ou en partie.
L'ensemble du contenu du site et du forum est la propriété entière de Scoliose et Partage.
Ceci est llégale et toute personne commettant une copie sans notre accord risque des sanctions pénales