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Evolution Scoliose et Partage

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Merci de prendre connaissance ci-dessous de l'évolution de Scoliose et Partage

 

Scoliose et Partage fait une petite pause en attendant de retrouver un trésorier et des bénévoles actifs.

Pendant cette période le forum sera accessible uniquement en lecture seule pour une durée indéterminée.

Pendant cette pause, les conditions de Scoliose et Partage restent inchangées :


L’ensemble des contenus diffusés par l’association Scoliose et Partage (noms, titres, textes, documents, illustrations, mascotte Pasco, logos, images, photos, affiches, brochures, livrets, publications et éléments graphiques ainsi que leur mise en forme) est protégé par le code de la propriété intellectuelle et par copyright chez copyrightdepot.com. Ces contenus sont et restent la propriété exclusive de l’association Scoliose et Partage, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdite et constitue une violation du droit d’auteur.

Les noms et titres de « Scoliose et Partage », « Pasco », « Zig Zag », « Scoliose dépistez tôt pour mieux soigner » sont protégés au titre de marques déposées
Toute utilisation non autorisée des contenus de l’association constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Toutefois, les contenus peuvent être partagés dans un cadre strictement informatif, pédagogique et non commercial, sous réserve de ne pas les modifier et sur accord écrit de l’association obligatoirement et de mentionner très clairement la source :
‘’Association Scoliose & Partage – http://www.scoliose.org’’
- La gestion du nom de domaine et du logo de l’association restent la seule propriété de ladite association et restent inchangés


D’autre part, tous les administrateurs actuels ou passés qui ont eu en leur possession des coordonnées des adhérents, ne doivent en aucun cas les divulguer ni les utiliser, même à titre personnel. Ils sont tenus à un strict respect de la confidentialité et de la réglementation RGPD (Règlementation Général sur la Protection des Données) sous peine de sanctions pénales et de signalement à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Les personnes qui auront été victimes de fuites de données pourront nous faire un signalement par mail à webmaster@scoliose.org


Si besoin, les administrateurs en fonction restent les interlocuteurs de l’association et seront joignables via l’adresse mail webmaster@scoliose.org ou par courrier postal au siège de l’association (29 rue de Vandoncourt, 25230 Seloncourt)

N'hésitez plus et faites un don à l'association !